Urbanisme /PLU

DOSSIER D'ENQUETE PUBLIQUE

Pièces de la modification 7 : Page de Garde & liste pieces / Piece1 - Rapport de Présentation / Piece2 - OAP / Piece3 - Reglement ecrit / Piece4 - Règlement Graphique / Piece5 - Liste des Emplacements Réservés

 Pièces du Permis d'Aménager : Page de Garde & Sommaire / cerfa signe PA1 / Plan de Situation PA2 / Notice PA3 Plan etat actuel du terrain / PA4a Plan de Composition /  PA4b Plan d'Aménagement / PA4c Plan Paysager /  PA5 Vues et coupes du projet / PA6 Photographies environnement proche / PA7 Photographies environnement lointain / PA8 Programme Travaux / PA8-1 Voirie Pluvial / PA8-2 Eu Aep / PA8-3 Electricité / PA8-4 Eclairage / PA8-5 Télécom / PA9 Hypothèse Implantation avec acces / PA10 Reglement Ecopole / PA12 Constitution association syndicale/ PA14a Etude impact - Ecopole Viargues / PA14b Resume non technique Etude impact - Ecopole Viargues

 

Pièces de l'Enquëte Publique : Page de Garde & Composition EPU Viargues  / Pièce 1 - Note presentation Enquete Publique Unique /  Pièce 2 - Avis emis sur la modif n7 /  Pièce P3 - Reponses du Maïtre d'Ouvrage aux Avis emis sur la modif n7 / Pièce 4 - Decision dispense Evaluation  Environnemental Modif n7 / Pièce 5- Avis MRAe 22 aout 2024 & Reponse MO -Ecopole de Viargues

AFFICHE ENQUETE PUBLIQUE portant sur la modification de droit commun n°7 du plu de colombiers et sur la demande de permis d’aménager du projet « Ecopôle de Viargues »

RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUETEUR SUITE A ENQUETE PUBLIQUE DE LA MODIFICATION N°6 DU PLU

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL 2024  EN DATE DU 18 NOVEMBRE 2024 APPROUVANT LA MODIFICATION N°6 DU PLU ET SES DOCUMENTS ANNEXES

1 - PAGE DE GARDE

2 - RAPPORT DE PRESENTATION

3 - OAP PRAE RIQUET

4 - REGLEMENT ECRIT DU PLU

5 - REGLEMENT GRAPHIQUE (extrait)

REPRISE ET POURSUITE DE LA REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D'URBANISME - DCM reprise et poursuite affiché et certifié

 

Téléchargez dans cet espace les documents utiles du plan local d'urbanisme de Colombiers2 -